Comprendre le Koseki : Le Système d'État Civil Japonais

Mesdammes et Messieurs bonjour. Aujourd'hui je vais vous expliquer ce qu'est le Koseki, le système d'enregistrement de l'état civil au Japon, en le rendant aussi simple que possible.

Contrairement aux pays européens comme la France, où l'état civil est généralement enregistré individuellement (acte de naissance, acte de mariage, etc.), le Koseki japonais a une histoire et une structure différentes, étroitement liées à la notion de "famille" au Japon.

Voici les points clés :

1. Qu'est-ce que le Koseki ?
   • C'est un registre public qui atteste de l'identité d'une personne (nom, date de naissance, nationalité) et surtout de ses relations familiales (qui sont les parents, le conjoint, les enfants).
   • C'est le document officiel qui prouve votre état civil au Japon. Sans Koseki, il est difficile de faire reconnaître certains droits ou de faire des démarches administratives.
2. Pourquoi est-il différent ? (Historique simple)
   • Il a été établi à l'origine (en 1871) pour des raisons administratives par le gouvernement : identifier la population pour la collecte des impôts, la conscription militaire, etc. À cette époque, il n'était pas accessible au public.
   • À la fin du 19ème siècle (en 1898), avec l'établissement du système familial appelé "Ie" (souvent traduit par "maison" ou "foyer", un concept différent de la famille individuelle), le Koseki est devenu un registre qui reflétait et renforçait cette structure familiale. C'est à ce moment qu'un principe d'accès public a été introduit, car il était nécessaire pour prouver son état civil dans la vie économique et sociale.
   • Après la Seconde Guerre mondiale, le système "Ie" a été aboli par la nouvelle Constitution et la réforme du Code Civil, qui mettaient l'accent sur la dignité individuelle et l'égalité des sexes. Cependant, le système du Koseki a été maintenu, mais l'unité d'enregistrement est passée de la "maison/Ie" à la famille basée sur le mariage : principalement un couple marié et leurs enfants non mariés.
3. Fonctionnement actuel et Problèmes :
   • Le Koseki actuel enregistre donc un groupe de personnes (le couple et leurs enfants non mariés) ayant le même nom de famille. Une personne est désignée comme "chef de Koseki", généralement celui dont le nom de famille est utilisé par le couple (dans environ 95% des cas, c'est le nom du mari).
   • Historiquement, l'accès public au Koseki a posé des problèmes de protection de la vie privée et a été utilisé pour des discriminations, notamment pour identifier l'origine des personnes (enquête de filiation).
   • Pour lutter contre cela, le système de consultation a été aboli en 1976. L'accès aux copies (intégrales ou partielles) est désormais restreint. Les demandes par des tiers (y compris certains professionnels du droit) sont soumises à des conditions strictes, et la demande doit avoir un but légitime.
   • Certaines municipalités ont mis en place un système de notification à la personne concernée: si quelqu'un demande une copie de votre Koseki, vous en êtes informé. Cela vise à décourager les demandes illégitimes.
   • Un problème soulevé aujourd'hui est que ce système basé sur l'unité "couple marié et enfants non mariés" ne correspond plus à la diversité des formes familiales modernes (personnes seules, familles monoparentales, couples non mariés, couples de même sexe, etc.). Il y a des discussions sur l'opportunité de passer à un système d'enregistrement basé sur l'individu, comme c'est le cas en Corée du Sud depuis 2007 ou dans les pays occidentaux.

En résumé, le Koseki est le document clé de l'état civil au Japon, qui a évolué d'un outil administratif et d'enregistrement de la structure familiale historique ("Ie") à un registre basé sur la famille conjugale. Bien qu'essentiel pour l'état civil, il présente encore des défis liés à la protection de la vie privée et à son adaptation à la diversité des formes familiales contemporaines.
C'est tout merci et à la prochaine fois !